Il est possible de financer un bateau d’occasion avec une LOA, si le bateau est encore soumis à la TVA.
Des conditions pour financer un bateau d'occasion avec une LOA
Un bateau de plaisance d'occasion peut, sous plusieurs conditions, entrer dans le cadre d'un financement en leasing.
Une embarcation toujours soumise à TVA
Les bateaux soumis à TVA et éligibles à la LOA, qu'il s'agisse d'un bateau à moteur, un voilier ou encore un catamaran, sont ceux ayant été utilisés ou financés par un professionnel ou une entreprise (comme par exemple une société de financement). Par conséquent, un bateau vendu par un particulier, ou ayant appartenu à un particulier (même si un professionnel le revend), ne peut être financé par une LOA.
L'ancienneté du bateau prise en compte
Cependant, même soumis à la TVA, un bateau trop ancien ne peut pas bénéficier d’un contrat de LOA. Il convient donc de se renseigner au préalable, afin d'examiner la situation et envisager la meilleure solution de financement.
Pour rappel, un bateau de plaisance faisant déjà l'objet d'un contrat de leasing peut être transféré à un nouveau locataire. Sous réserve d'acceptation par Capitole Finance-Tofinso et selon les conditions contractuelles et tarifs en vigueur.
Approfondissez le sujet du leasing bateau en consultant les autres thématiques de nos questions fréquentes :